Comme l'exigent les innombrables lois françaises, répulsif à l'initiative et frein au développement de la petite et mini-économie, nous intégrons ci-dessous les mentions légales obligatoires. Elles  seront certainement incomplètes puisque nous n'avons pas les moyens de rémunérer des experts en droit commercial, juridique et social. Nous espérons ainsi pouvoir échapper aux sanctions pécuniaires exorbitantes que nous, pauvre petit créateur de chambres d'hôtes, encourons (15 000€ par manquement).

1  - Loi de Confiance en l’Économie Numérique (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004)

    1.1 information sur la société. : Vous trouverez, ci-dessous, toutes les informations légales concernant l'exercice de notre activité de chambres d'hôtes exercée de manière tout à fait légale. :

Afin de nous conformer à loi, nous avons créer une entité juridique au nom de Fabien Maupin, exploitant la marque commerciale "Le Clos Verlaine", installée au 17, rue Paul Verlaine 62118 Fampoux et inscrite auprès du SIE ARRAS EST sous le n° de SIRET 51747960600033. Vous trouverez toutes les informations pour nous contacter sur notre page Contact.

   1.2  Information sur l'utilisation des données personnelles : Nous vous informons qu'en, aucun cas, nous procédons ou procéderons à la diffusion ou à la vente de toute information personnelle que vous seriez amener à nous communiquer (Nom, prénom; adresse postale, coordonnées téléphoniques, ..). Il vous sera toujours possible de faire une demande de destruction de ses informations directement par mail à l'aide du formulaire de contact de ce site.